Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERTRE DE LISSE
Régis Lavau et Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
92422259
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque TERTRE DE LISSE

Déposée le 22 mai 1992 par Régis Lavau et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « TERTRE DE LISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est Régis Lavau et FilsTODO domicilié(e) Château Bernateau - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 580 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Régis Lavau et Fils domicilié(e) Château Bernateau - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France.

La marque TERTRE DE LISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERTRE DE LISSE est expirée depuis le 22 mai 2022.

Régis Lavau et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR PEYRONNEAU , CHATEAU COTES BERNATEAU , CHATEAU BERNATEAU


Régis Lavau et Fils, SCEA - Château Bernateau - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France - SIREN 403580764


SCEA Régis Lavau et Fils - Château Bernateau - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221308 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402366 - Publication au BOPI 2004-11-08

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499592 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "TERTRE DE LISSE"